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Mohamed Ali Ben Halima, Camille Regaert
Notre ambition est de produire un montage de données individuelles qui permettrait d’obtenir à la fois des données d’arrêts de travail, des données individuelles en rapport avec l’emploi occupé (salaire, ancienneté, etc.), des données relatives à l’employeur (secteur d’activité, masse salariale, taille, etc.) et les consommations médicales associées dans l’année.
Suite à un appel d’offres émis par la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques du ministère de la Santé (Drees) en 2005, l’Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes), a été chargé de la réalisation d’une étude portant sur l’analyse des mécanismes d’arrêts de travail des salariés du privé, en lien avec la nature et les spécificités des établissements qui les emploient. Les études demandées par la Drees consistent à explorer les conditions dans lesquelles les indemnités journalières, en particulier de longue durée, sont mobilisées. Il s’agit de caractériser les populations les plus concernées et d’établir les grandes caractéristiques des entreprises dans lesquelles ces salariés sont employés.
Ces sujets demeurent complexes car ils concernent à la fois le champ de la santé, du travail et de l’entreprise. Or, il n’existe pas encore en France de base de données permettant l’étude simultanée de ces différentes dimensions. Afin de pouvoir mener à bien ce travail de recherche, l’Irdes a construit une base de données contenant les informations nécessaires à la fois sur les arrêts de travail et les consommations de soins y étant associées, sur le contexte individuel et professionnel du salarié ainsi que sur quelques caractéristiques des établissements qui les emploient. Toutes les étapes de cette construction ont été réalisées en très étroite collaboration avec les différents services de la Cnamts et de la Cnav impliqués dans le projet.
Mohamed Ali Ben Halima, Camille Regaert
L’Irdes a répondu à un marché public émis par la Drees, portant sur l’analyse des mécanismes d’arrêts de travail des salariés du privé, en lien avec la nature et les spécificités des entreprises. A terme, l’objectif de l’Irdes est d’analyser les mécanismes individuels et contextuels des arrêts de travail et le versement des indemnités journalières conséquentes. La première question traitée sera l’explicitation des déterminants microéconomiques et sectoriels des arrêts de travail courts et longs : outre le lien entre prises d’arrêt de travail et caractéristiques individuelles des salariés, cela suppose de porter une attention particulière sur la gestion des arrêts de travail et le type d’entreprises et d’employeurs concernés. Un ensemble de variables des salariés (emploi, consommation médicale, historique de carrière) et des entreprises permettront de tester certains phénomènes économiques à l’œuvre dans la prise d’arrêts de travail : pénibilité des conditions de travail, aléa moral, effets de composition de la population active.
Ce sujet est complexe à étudier et multidimensionnel : il touche à la fois à la santé, aux conditions de travail, à la protection sociale et au fonctionnement de l’entreprise. Il n’existe pas en France, à l’heure actuelle, de données permettant l’étude simultanée de ces différentes dimensions.
Nous avons réalisé, dans un premier temps, une analyse sur les disparités géographiques dans la prise d’arrêts maladie. La seconde étude sera consacrée à l’analyse des durées d’arrêts maladie.
Nous regarderons plus précisément en quoi le régime assurantiel modifie les comportements des agents (employeurs et employés) concernant l’absentéisme au travail et la durée de l’arrêt de travail. La possibilité d’obtenir un panel de 4 ans à partir du premier trimestre 2011 nous permettra d’analyser les relations en termes de causalité.
Mohamed Ali Ben Halima, Joseph Lanfranchi, Camille Regaert
Cette étude a pour objectif d’analyser les déterminants individuels et organisationnels des Accident du Travail / Maladies Professionnelles (AT/MP) et des arrêts de travail pour AT/MP, à travers deux axes de recherche.
Nous étudierons les déterminants des AT/MP : outre le lien entre déclaration et caractéristiques individuelles des salariés, cela suppose de porter une attention particulière sur la gestion des AT/MP et le type d’entreprises et d’employeurs concernés. Nous essayerons aussi de mettre en évidence s’il existe des dynamiques différentes entre les AT/MP et l’ensemble des dépenses de santé des individus (en portant une attention particulière sur le versement d’IJ).
Puis, nous analyserons la question de l’organisation du travail au sein de l’entreprise, l’impact des différents changements organisationnels des entreprises (ou des employeurs) sur la probabilité d’avoir un AT/MP et la par la suite sur le versement d’IJ.
Cette étude viserait donc à proposer une telle évaluation à partir de l’appariement de la base Hygie avec l’enquête COI (Changements Organisationnels et Informatisation) permettant en effet de disposer d’un échantillon d’entreprises et des dépenses déclarées de leurs salariés.
Andrea Bassanini, Mohamed Ali Ben Halima, Eve Caroli
Ce programme de recherche se propose d'étudier l'impact de la crise économique sur la santé des salariés en France.
La question de l'effet des récessions sur la santé n'est pas récente, mais elle n'a pas été étudiée en France jusqu'à présent et les effets de la crise de 2008 (particulièrement violente) n'ont pas encore été analysés à ce jour, en particulier dans les pays européens.
La base Hygie permet d'étudier cette question sous plusieurs angles. L'un des premiers axes de travail consistera à étudier l'impact d'une baisse brutale de la valeur ajoutée dans les entreprises sur différents indicateurs de santé des salariés (arrêts maladie, accidents du travail, maladie professionnelles). Les effets attendus sont en effet ambigus. Une baisse de la productivité du fait de la crise peut réduire la pression pesant sur les salariés et leur permettre ainsi de se protéger plus efficacement. Parallèlement, si cette baisse de la production s'accompagne de licenciements, ceux-ci peuvent au contraire accroître la pression pesant sur les salariés et leur faire courir ainsi des risques supplémentaires.
Un second axe de travail concerne la façon dont les entreprises elles-mêmes réagissent face aux absences de leurs salariés en période de crise. Sont-elles plus tolérantes face aux arrêts maladie ou à l'absentéisme dans la mesure où la pression productive est moins forte ? Cherchent-elles à réduire les déclarations d'accidents du travail afin de contenir les coûts qui y sont associés ? Utilisent-elles certaines formes d'arrêts de travail comme des substituts au chômage technique ? L'ensemble de ces questions présente un grand intérêt pour comprendre l'impact de la crise à la fois sur la santé des salariés mais aussi sur les ajustements de main-d'œuvre, qui sont eux-mêmes susceptibles d'affecter en retour le bien-être et la santé des salariés au travail.
Irdes : Mohamed Ali Ben Halima, Camille Regaert, Catherine Sermet, Michel Grignon
CEE : Joseph Lanfranchi, Merchaoui Wided
En 2010 près de 15,5 % de la population française, bénéficiaires du régime général de l’Assurance maladie, a déclaré au moins une affection de longue durée (ALD), soit près de 9 millions de personnes. Les ALD psychiatriques sont le quatrième groupe d’affections par ordre d’importance avec un million de bénéficiaires. Sur la période 2005-2010, l’effectif de patients souffrant d’ALD psychiatriques a évolué au rythme de 1,5 % par an, ce qui est relativement faible par rapport à l’évolution globale des ALD qui est de 3,8 % en rythme annuel. Les ALD psychiatriques sont coûteuses pour l'assurance maladie (environ 15 milliards d'Euros par an), mais peuvent aussi avoir des conséquences sur l'employabilité.
Notre projet vise à approfondir la connaissance de l’impact des maladies chroniques psychiatriques sur les parcours professionnels. Pour ce faire, nous nous appuierons sur une approche pragmatique des maladies chroniques, c’est-à-dire que nous étudierons le cas des Français bénéficiant du régime des affections psychiatriques de longue durée. Nous utiliserons deux approches complémentaires pour analyser les liens entre ALD psychiatrique et parcours professionnels. La première sera l’évaluation des effets de la reconnaissance d’une affection psychiatrique chez les actifs sur la probabilité d’être en emploi en 2005. La seconde sera une analyse des trajectoires professionnelles des individus souffrant d’affections psychiatriques, en emploi à temps complet en 2005, sur les quatre années postérieures (2005-2008). Ces analyses seront réalisées sur l’ensemble des individus atteints d’une ALD psychiatrique, puis selon une ventilation par types d’ALD psychiatriques les plus fréquents (les troubles spécifiques de la personnalité, les épisodes dépressifs, la schizophrénie et les troubles bipolaires). Enfin, nous réaliserons une comparaison des parcours professionnels des individus atteints d’une ALD psychiatrique et des individus atteints d’une des trois autres ALD les plus fréquentes (diabète, tumeurs malignes et maladies cardio-vasculaires).
Irdes : Mohamed Ali Ben Halima, Camille Regaert
Anact : Florence Chaperet
L’Anact développe un projet « Absentéisme et Genre » dans le cadre d’une double problématique Absentéisme d’une part et Genre d’autre part. En effet, dans le cadre du Contrat de Progrès 2009-2012, l’Anact développe une problématique « Genre et Conditions de travail » qui a été présentée à son Conseil d’Administration tripartite.
L’objectif du projet « Genre et Absentéisme » est concrètement d’apporter de la connaissance nouvelle concernant la compréhension du phénomène de développement actuel de l’absentéisme et l’identification de solution innovantes et efficaces de prévention de l’absentéisme de tous les salariés, femmes et hommes. L’objectif est donc d’étudier l’absentéisme au travail et ses déterminants « genrés » – sans occulter la variable âge – à partir d’enquêtes de terrain en entreprise – et de collaboration avec des chercheurs, qui donnerait lieu à l’écriture conjoint d’un article Irdes / Anact.
Compte tenu des entreprises avec qui elle est en contact, l’Anact fait l’hypothèse que l’absentéisme s’accroit et qu’il existe un différentiel d’absentéisme F/H. C’est le cas par exemple d’une grande entreprise qui constate 30% de plus d’absentéisme pour les femmes ou d’un portefeuille d’entreprises privées qui constate en moyenne tous secteurs confondus que les femmes sont 20% plus absentes (au moins 1 arrêt) que les hommes et que par ailleurs la durée moyenne d’arrêt par salarié est de 38% supérieure.
Une approche genrée des causes permet de révéler des contraintes de travail différentes pour les femmes et les hommes à partir de certaines hypothèses: la division sexuée du travail, les contraintes des temps atypiques et du cumul vie professionnelle/ vie familiale, l’invisibilité de la pénibilité, des risques et des violences dans certains emplois, mais aussi les critères pénalisants pour les parcours et les conditions de l’allongement de la durée de travail.
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22 novembre 2011